Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SPINBACK
Numéro de dépôt :
1301451
Date de dépôt :
06/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/03/1995
Présentation de la marque SPINBACK
Déposée le 6 mars 1985 par LEYRAT-SAVIN Jean-Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPINBACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SPINBACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1301451.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPINBACK est expirée depuis le 6 mars 1995.
LEYRAT-SAVIN Jean-Louis a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-32